1. Éditeur du site
Le site La Souris Verte, accessible à l’adresse https://lasourisverte-formation.fr, est édité par :
La Souris Verte
Frédérique MONTIN EI, micro-entreprise, à l’adresse 18 rue rozes 32600 L’Isle-Jourdain
SIRET :84763825100011
Téléphone :06.14.65.64.60
Adresse électronique : frederique.montin@lasourisverte-formation.fr
2. Responsable de la publication
La responsable de la publication du site est : Frédérique MONTIN
Contact : frederique.montin@lasourisverte-formation.fr
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL · 7, place de la Gare · BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone 08 05 54 21 80
4. Activité
La Souris Verte propose des prestations de formation professionnelle, notamment dans le domaine de la bureautique et des outils numériques.
Numéro de déclaration d’activité d’organisme de formation : 76320071232
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site La Souris Verte, notamment les textes, supports pédagogiques, illustrations, éléments graphiques, photographies, vidéos, logos et documents téléchargeables, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.
Les marques, logos, images ou contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Liens hypertextes
Le site La Souris Verte peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou ressources externes.
La Souris Verte ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites tiers.
La création d’un lien hypertexte vers le site La Souris Verte ne doit pas porter atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits de La Souris Verte.
7. Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lors de l’utilisation d’un formulaire de contact ou de toute autre fonctionnalité nécessitant la transmission d’informations personnelles.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site. Politique de confidentialité –
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services utilisés, des cookies soumis au consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies à l’aide de l’outil de gestion du consentement présent sur le site.
9. Responsabilité
La Souris Verte s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, les informations proposées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer. La Souris Verte ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentées sur le site.
La Souris Verte ne peut également garantir l’absence totale d’interruption, d’erreur ou d’indisponibilité temporaire du site.
10. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la législation française.
